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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Systovi
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R-SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R-SUN
Systovi, SAS

Numéro de dépôt :
4018224
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
R-SUN de Systovi

Présentation de la marque R-SUN

Déposée le 8 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Systovi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « R-SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Systovi domicilié(e) 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT-HERBLAIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 496 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arrouet Vincent domicilié(e) 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT-HERBLAIN cedex - France.

La marque R-SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-SUN est expirée depuis le 8 juillet 2023.

Systovi a également déposé les autres marques suivantes : R-VOLT , MY LITTLE ENERGY , SYSTOVI , SYSTOpro , SYSTOétanche , Systovi L'électricité solaire , V-SYS , STOCK-O , Ventilation Solaire par Insufflation , Ma Petite Energie


Systovi, SAS - 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT-HERBLAIN cedex - France - SIREN 509496998


M. Arrouet Vincent - 5 rue du Chêne Lassé, CP 1008 - 44806 - SAINT-HERBLAIN cedex - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Panneaux thermiques, panneaux aérothermiques, à savoir capteurs solaires à conversion thermique (chauffage).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Appareils de ventilation solaire par insufflation.